Marque enregistrée - Marque en vigueur

Oze
Monsieur Pierre Moreau

Numéro de dépôt :
4657730
Date de dépôt :
17/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2030
Oze de Pierre Moreau

Présentation de la marque Oze

Déposée par voie électronique le 17 juin 2020 par monsieur Pierre Moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Oze » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Pierre Moreau domicilié(e) 17 Rue Nestor Bal - 6032 - Mont-sur-Marchienne - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Petits Bonheurs SPRL, Monsieur Pierre Moreau domicilié(e) 17 Rue Nestor Bal - 6032 - Mont-sur-Marchienne - Belgique.

La marque Oze a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4657730.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oze arrivera à expiration en date du 17 juin 2030.

Pierre Moreau a également déposé les autres marques suivantes : DROGUERIE HUISHOUDEN RENOUVELLE


Monsieur Pierre Moreau - 17 Rue Nestor Bal - 6032 - Mont-sur-Marchienne - Belgique


Petits Bonheurs SPRL, Monsieur Pierre Moreau - 17 Rue Nestor Bal - 6032 - Mont-sur-Marchienne - Belgique


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.